Publications

Chapitre d’ouvrage · À paraître

Handicaps invisibles et expérience des droits : quelques enseignements tirés de la trajectoire d’Aurore Margeride

Article de revue · À paraître

Une communauté d’enquête citoyenne et scientifique sur les droits des personnes en situation de handicap

Article de revue

« Tu crois que tu vas y arriver ? » Regards croisés sur la parentalité et le handicap

Article de revue

Du récit de soi au récit collectif : les tensions méthodologiques d’une communauté mixte de recherche

Ouvrage

Reconnaître la capacité juridique comme droit humain. Une sociologie affirmative

Article de revue

Devenir ou non parent en situation de handicap

Article de revue

Epistemic Injustice and Recognition of Knowledge: Autorship in Participative Action Research

Article de revue

Les visages des violences et leurs contours discriminatoires

Contribution

Publication : « Vie, activité, handicap : réadaptations et normes médico-sociales »

Nous relayons la sortie de l'ouvrage de Stéphane Zygart (chercheur philosophie à l'Université de Lille, membre de la communauté mixte de recherche animée par Capdroits) intitulé : "Vie, activité, handicap : réadaptations et normes médico-sociales" aux éditions de la Sorbonne. Il est question dans ce livre de la formation et de l'apparition de la notion de handicap au cours du 20ème siècle. Son introduction et son sommaire sont disponibles ici :   https://transfinis.eu/transfini-022.html Et sa présentation générale sur le site des Éditions de la Sorbonne…

Contribution

Livret Scientifique et Citoyen : L’autonomie de vie comme droit humain

Livret scientifique et citoyen "L'autonomie de vie comme droit humain" Une contribution aux débats sur les conditions personnelles, interpersonnelles et institutionnelles de l'autonomie Vous pouvez le lire en cliquant ici A la suite du manifeste « Toutes et tous vulnérables ! Toutes et tous capables ! » proposé par la démarche Capdroits et dans la dynamique de la communauté mixte de recherche qu’elle anime, ce livret contributif invite à la poursuite d’un dialogue scientifique et citoyen pour penser et accompagner le changement de paradigme défendu…

Chapitre d’ouvrage

Facilitateurs-chercheurs de la démarche Capdroits : d’une démarche de recherche citoyenne portant sur l’exercice des droits comme sociothérapie instituante ?

Contribution

Publication « Les privations de liberté en raison d’un handicap : causes, freins et leviers »

Nous avons le plaisir de relayer la publication d'un article de Stéphanie Wooley, membre de la coordination Capdroits, paru dans la revue "Question d'économie de la santé". L'article est accessible en suivant ce lien : https://www.irdes.fr/recherche/2021/qes-254-les-privations-de-liberte-en-raison-d-un-handicap.html

Contribution

Publication – De la prise de parole à l’émancipation des usagers

Nous relayons la parution de l'ouvrage "De la prise de parole à l'émancipation des usagers. Recherche Participative en intervention sociale" sous la direction d'Anne Petiau (2021, ed. EHESP). Ce livre contient notamment un chapitre sur le dispositif Représentations Civiles, qui a été présenté lors des deux dernières Confcap et auquel de nombreux membres de la démarche Capdroits ont été associé. Plus d'informations ici : https://www.presses.ehesp.fr/produit/de-prise-de-parole-a-lemancipation-usagers/

Article de revue

Une recherche citoyenne sur l’article 12 de la convention de l’ONU sur les droits des personnes handicapées

Contribution

Annonce de l’ouvrage « La révolte de la psychiatrie »

L'ouvrage « La révolte de la psychiatrie. Les ripostes à la catastrophe gestionnaire » de Mathieu Bellahsen et Rachel Knaebel paraîtra aux éditions La Découverte le jeudi 5 mars prochain. Entre grèves et mobilisations multiples, un mouvement social inédit a remué la psychiatrie française en 2018 et s’est poursuivi ensuite, révélant les effets dévastateurs des restrictions budgétaires et de la rationalisation managériale imposées aux soignants et aux soignés depuis trente ans. Nourri de l’expérience de terrain du psychiatre Mathieu Bellahsen et des enquêtes de la…

Contribution

CIDPH et psychiatrie : la controverse continue !

Jasna Russo et Stéphanie Wooley ont publié un article dans le Health and Human Rights Journal, dans lequel elles reviennent sur les enjeux de la mise en oeuvre de la Convention Internationale des Droits des Personnes handicapées dans le domaine de la psychiatrie et sur les positions défendues par un certain nombre de psychiatres de la World Psychiatry Association. Les auteurs expliquent que la mise en œuvre de la CIDPH nécessite un nouveau modèle pour la compréhension des troubles psychiques grâce à une épistémologie et…

Contribution

L’inconstitutionnalité du contrôle des mesures d’isolement et de contention

Suite à la décision du Conseil Constitutionnel de juin 2020 de déclarer non conforme à la Constitution les dispositions relatives à l'isolement et à la contention, Paul Véron nous partage le commentaire qu'il a rédigé pour La Semaine Juridique, avec Eric Péchillon. L'exigence d'un contrôle juridictionnel des mesures d'isolement et de contention. Le Conseil constitutionnel s'est prononcé, le 19 juin 2020, affirmant que si « l'article 66 de la Constitution exige que toute privation de liberté soit placée sous le contrôle de l'autorité judiciaire, il…

Contribution

La démarche Capdroits pendant le confinement

En ce moment difficile pour toutes et tous dans un contexte de l'épidémie et du confinement, la démarche Capdroits est solidaire des efforts collectifs pour empêcher la propagation de COVID-19. Bien que les réunions des groupes locaux Capdroits soient suspendues actuellement, nous continuons à travailler sur la préparation des prochaines étapes, et notamment la 3e conférence Confcap. Nous saluons aussi tous les professionnels de la santé mobilisés dans le cadre de la lutte contre le virus, ainsi que les professionnels de l'accompagnement et les aidants…

Article de revue

Du partage d’expérience à la signature d’un manifeste sur l’exercice des droits

Contribution

L’affaire Lambert et la CIDPH

Le cas de Vincent Lambert a suscité un très vif débat et de nombreuses décisions judiciaires. A la suite de la décision de la cour de cassation d'autoriser l'arrêt des traitements le 28 juin dernier, et du décès de Vincent Lambert quelques jours après, Paul Véron et Marie Baudel reviennent sur cette affaire qui met en perspective la place de la Convention Internationale des Droits des Personnes Handicapées dans le système judiciaire français.  Les faits. Sans être exhaustif, il convient de rappeler la chronologie des…

Contribution

Publication de deux rapports relatifs à la prévention et la réduction des soins sous contrainte

Dans son rapport de 2019 au Conseil des droits de l'Homme de l'ONU, Catalina Devandas, Rapporteure spéciale de l'ONU sur les droits des personnes handicapées, présente les résultats d'une étude thématique sur les formes de privation de liberté propres au handicap, à la lumière des normes énoncées dans la Convention relative aux droits des personnes handicapées. Le rapport contient des recommandations visant à aider les États à élaborer et à engager des réformes pour mettre un terme à ces pratiques qualifiées d'arbitraires par la Rapporteure,…

Contribution

Semaine « Citoyenneté et Handicap » 18-22 mars à Lille

Depuis plusieurs années, les semaines « Handicap et Citoyenneté » se tiennent en parallèle en France, où elles sont organisées par l’Université Catholique de Lille, et au Québec, en partenariat avec l’Université du Québec à Montréal. En 2019, une quatrième édition de cette semaine « Handicap et Citoyenneté » a lieu à Lille du 18 au 22 mars. Cet évènement vise à favoriser le dialogue entre des personnes en situation de handicap, des professionnels, des acteurs associatifs ou de la société civile et des chercheurs,…

Contribution

Capables, puisque c’est écrit ?!  Recherche sur le Document Individuel de Protection des Majeurs

Le Document Individuel de Protection des Majeurs (DIPM), entre incapacités civiles et défi capacitaire : épreuve de professionnalité et enjeux de formalisation Une analyse socio-juridique du DIPM et de son déploiement dans les pratiques de protection juridique réalisée dans le cadre du programme Regulcap par Pierre Bouttier, MJPM, sociologue, formateur. Résumé : la Loi de 2007 a introduit un paradigme capacitaire en protection juridique des majeurs. De l'ensemble des obligations issues cette réforme, le DIPM est sans doute celle qui met le plus à l'épreuve les…

Contribution

La remise du livret de plaidoyer « Capacités civiles et contraintes légales » à l’Assemblée Nationale

Ce jeudi 7 juin, 66 participants à la démarche Confcap, concernés de manière directe ou indirecte par des mesures contraintes de protection, ont remis aux députés Ericka Bareigts, Jean-Louis Bricout, Adrien Taquet et Eric Alauzet le livret de plaidoyer « Capacités civiles et contraintes légales : accompagner un changement de regards et de pratiques ». Beaucoup de solennité au moment de la lecture polyphonique du manifeste.

Contribution

Le Conseil d’Etat refuse de contrôler la légalité d’une instruction ministérielle relative aux mesures d’isolement et de contention

Commentaire par Paul Véron de la décision du Conseil d'État 12 juillet 2018 n° 412639 Le CRPA a exercé un recours en annulation contre l’instruction ministérielle du 29 mars 2017 relative à la politique de réduction des pratiques d'isolement et de contention au sein des établissements de santé autorisés en psychiatrie. Cette demande a été rejetée par le Conseil d’Etat dans une décision du 12 juillet 2018. Pour rappel, la « loi santé » du 26 janvier 2016 a introduit dans le code de la santé publique…

Contribution

Manifeste Toutes et tous vulnérables ! Toutes et tous capables !

Manifeste citoyen Manifeste Toutes et tous vulnérables ! Toutes et tous capables ! Publié le 6 juin 2018 · Capdroits Aller à : Présentation Version intégrale Version en français facile Signataires Ce manifeste, en français ordinaire et en français facile, a été élaboré dans le cadre de la démarche scientifique et citoyenne Confcap-Capdroits au printemps 2018 et a été publié dans Libération le 6 juin 2018. Les 150 premiers signataires sont indiqué.e.s ci-dessous. Vous pouvez ajouter votre signature dans les commentaires. Télécharger le manifeste en PDF (avec…

Article de revue

Le projet « Capdroits » ou comment la recherche en sciences sociales peut-elle participer à l’amélioration de l’exercice des droits de personnes en situation de handicap

Contribution

Publication de l’ouvrage Confcap « Choisir et agir pour autrui ? »

Dirigé par Benoît Eyraud, Julie Minoc et Cécile Hanon, l'ouvrage collectif "Choisir et agir pour autrui ? Controverse autour de la convention de l'ONU relative aux droits des personnes handicapées" vient de paraître aux éditions Doin-John Libbey, dans la collection "Polémiques". Les contributions réunies dans cet ouvrage collectif, qui fait suite à la Confcap 2015, visent à faire connaître et vivre la controverse autour de la reconnaissance de la personnalité juridique de toute personne dans des conditions d'égalité dans la Convention de l'ONU, l'abolition de…

Contribution

Publication du rapport Specialz

Ce rapport "Regards croisés sur la spécialisation des régulations impliquant consentement et contrainte dans la prise en charge de la maladie d'Alzheimer" fait suite à une recherche financée par la Fondation Plan Alzheimer et la Fondation Mederic Alzheimer, et qui a été menée dans le cadre du collectif Contrast. Il porte sur les régulations des pratiques contraignantes de prise en charge développées au sein de dispositifs professionnels spécialisés dans la maladie d'Alzheimer. Dans un contexte où le consentement constitue le cadre juridique et éthique de…

Contribution

Explorer l’autonomie à partir des vécus : une recherche participative et citoyenne

En 2021, une recherche participative a vu le jour au sein du groupe « Cap ou pas Cap », dans le cadre de la démarche Capdroits. Son objectif était simple et ambitieux à la fois : mieux comprendre ce que signifie l’autonomie quand on vit une situation de handicap, en partant directement de l’expérience de celles et ceux qui la vivent au quotidien. Le groupe Cap ou pas Cap, composé de personnes accompagnées par LADAPT Lyon, s’est constitué comme un véritable espace de parole, d’échange…

Contribution

L’enfermement à la folie

Nous relayons la publication de l'association Prison Insider d'un état des lieux sur la prise en charge des auteurs d’infractions qui souffrent de troubles psychiques. Selon l'état des lieux, plus de 40 % des personnes détenues en Italie présentent au moins un trouble psychique. Elles sont environ 30 % en Espagne, 35 % en Angleterre et 60 % aux Pays-Bas. Quel est le sort des personnes ayant commis des infractions et qui souffrent de troubles psychiques ? Ont-elles accès à des soins psychiatriques en prison…

Contribution

Lancement du recueil numérique de situations Confcap-Capdroits

A la suite des travaux menés par les groupes Capdroits et du recueil de situations constitué à l'occasion de la conférence scientifique et citoyenne "Les droits des personnes à l'épreuve des contraintes légales" en décembre 2017, et parallèlement à la publication du livret de plaidoyer issu de cette démarche, nous lançons le recueil numérique de situations Confcap-Capdroits. Chaque situation fera l'objet d'un post, en accord avec les contributeurs et contributrices qui l'ont mise en partage. Les contributions au recueil numérique, qu’elles proviennent de chercheurs, professionnels…

Contribution

Présentation de la démarche en vidéo

Un grand merci à Laura Girardin et Amaury Castino pour leur formidable travail ! https://youtu.be/0xsBo8ElxLQ

Contribution

Publication du plaidoyer – Après la pandémie… Cohésion sociale et fichiers psychiatriques

Un plaidoyer par Bernard Meile, membre de la coordination Capdroits, a été publié sur le site de l'Espace Éthique. L'article s'intitule "Après la pandémie... Cohésion sociale et fichiers psychiatriques", il est accessible en suivant ce lien. "Faisons que notre voix ne se confondra pas avec celle de gens réclamant pour qu’un jugement privant de liberté soit prononcé par le prescripteur de produits chimiques, à qui ils n’auraient qu’à demander sans être gênés par un procès équitable ou des buts et recours d’intérêt collectif."