AUVI lauréat du PPR Autonomie!

L’Agence national de la recherche (ANR) a publié le 20 novembre 2023 les résultats de l’appel à projets sur les défis 3 (situations et expériences de l’autonomie) et 4 (conception, réception et usages des innovations) du PPR ( Programme Prioritaire de Recherche) Autonomie. 

Au total, 7 des 33 projets déposés ont été retenus pour être financés.

Le projet AUVI “Ancrer l’autonomie de vie. Une approche pragmatiste par les droits humains” est un des sept lauréats!

Vous trouverez toutes les informations via ce lien

Quelques évènements cette semaine en écho à nos objets de travail

Cette semaine, différentes manifestations scientifiques sont organisées en lien direct avec les questions qui traversent Capdroits et la communauté mixte de recherche :

  • Le 23 et 24 novembre se tiendra le colloque “Majeurs protégés agés et décision de santé : Constats et perspectives pour agir dans le respect de l’autonomie de la personne”, organisé par l’Université Paris Nanterre. Les informations, inscriptions et tarifs sont accessibles sur cette page : https://admpe.parisnanterre.fr/
  • Le 24 novembre, la seconde conférence du réseau académique du droit de la famille en Europe (Family Law in Europe Academic Network) aura lieu à Amsterdam. Elle visera notamment à faire retour sur les perspectives européennes et les études comparées ménées sur la question de l’accompagnement et de la protection des majeurs (European pathways for supporting and protecting adults) . Plus d’informations sur cette page : https://fl-eur.eu/conferences/second-fl-eur-conference-friday-24-november-2023
  • Du 22 au 24 novembre : Le colloque international “Recherches participatives : connaissances et reconnaissances” aura lieu à Caen, organisé par l’Université Caen Normandie. Les informations concernant le colloque sont accessibles sur ce lien : https://rechpartcaen23.sciencesconf.org/resource/page/id/9

Faire toutes et tous de la recherche participative sur le handicap et les droits humains! RDV le 15 novembre à LADAPT Lyon

Enquêtons ensemble !

La démarche Capdroits lance un appel à participation pour la poursuite d’un dialogue scientifique et citoyen sur l’exercice des droits et libertés en situation de vulnérabilité.

En partenariat avec LADAPT, et grâce au soutien de la Métropole de Lyon, nous vous invitons à une journée d’échanges et de travail en vue d’une nouvelle phase d’enquête sur le handicap et l’exercice des droits et des libertés le 15 Novembre 2023 de 9h30-15h30 à LADAPT (7 rue de Gerland, Lyon)

Attention, la journée est accessible uniquement sur inscription, en cliquant sur ce lien

Ou en envoyant un message à helene.capdroits@gmail.com

Vous pouvez également vous renseigner à LADAPT auprès de Frédéric Mesnil ou Florie Vuattoux.

Vous êtes intéressé.e mais vous n’êtes pas disponible ?

Cliquez sur le lien d’inscription pour nous laisser vos coordonnées.

Au plaisir de vous retrouver ou de vous rencontrer pour ces échanges !

Capdroits au colloque de Noyon le 28 septembre 2023

Valérie Lemard, Marika Lefki et Christophe Dupont présenteront la recherche et l’article co-écrit pour la Revue Française des Affaires Sociales Devenir ou non parent en situation de handicap et animeront l’atelier “Parentalités” ce jeudi 28 septembre à Noyon, dans le cadre du colloque départemental “Rétablissement en santé mentale, tous acteurs!”.

Avec Souad Creusevaut et Etienne Creusevaut en visio

+ d’infos sur le programme ici

Atelier Capdroits “Injustices épistémiques” lors du séminaire réseau “recherche avec” à Chaingy

Le 3 mai 2023, Arnaud Beal, Dominique Cosnier, Christophe Dupont et Valérie Lemard ont animé l’atelier  ” Injustices épistémiques dans la recherche participative sur le handicap et les droits humains” lors du séminaire scientifique “La recherche avec, vers une justice épistémique” organisé par le réseau international interdisciplinaire francophone ” recherche avec”.

Avec en visio:  Sandrine Amaré, Marika Lefki, Céline Letailleur, Sylvain Valois et la participation aux réunions/visio de préparation de l’atelier : Sandrine Amaré, Arnaud Béal, Souad Creusevaut, Etienne Creusevaut, Hélène Chiron, Dominique Cosnier, Christophe Dupont, Benoit Eyraut, Marika Lefki, Valérie Lemard, Céline Letailleur, Jacques Lequien, Isabel Miranda, Sylvain Valois, Yana Zdravkova 

La présentation et les retours sont disponibles ici

CapLab Toulouse 15 et 16 juin

Le foyer Sud Ouest de la communauté mixte de recherche “Droits Humains-Participation-Capacités”, animée par Capdroits, organise un CapLab. 

Un CapLab, ce sont des journées d’échanges entre professionnels, personnes concernées par les empêchements à l’exercice des droits (situation de handicap ou de vulnérabilités), et chercheurs et chercheuses du monde académique. 

Ce CapLab s’intitulera : La prise de décision : entre prendre soin, autonomie, et maltraitance. La CIDPH a l’épreuve de sa mise en oeuvre.

Il se tiendra à Toulouse, à l’Université Jean Jaurès, le 15 et 16 juin. 

Il est possible de venir sur place, ou de suivre les échanges à distance. L’évènement est gratuit. Il faut s’inscrire en cliquant sur ce lien : https://framaforms.org/inscription-caplab-toulouse-15-et-16-juin-1685450755

Argumentaire :

Portées par la démarche Capdroits et organisées avec le foyer Sud Ouest / Occitanie de la communauté mixte de recherche « Droits Humains – Capacités – Participation », ces journées des 15 et 16 juin à Toulouse aspirent à présenter, discuter et co-construire des connaissances et des retours d’expériences autour du thème de la prise de décision des personnes vulnérabilisées par la maladie ou une situation de handicap, dans une perspective promouvant une approche par les droits humains. 

A la suite des premiers travaux de la démarche Capdroits sur la capacité juridique et les systèmes légaux de prise de décision, puis ceux plus récents menés sur l’autonomie de vie et sur l’autodétermination, ces journées  proposent de revenir sur les difficultés posées par les questions de prise de décision dans différents contextes de vie.

Pour rappel, les débats entourant les systèmes légaux encadrant les prises de décision font majoritairement référence à l’article 12 de la Convention internationale sur les droits des personnes handicapées (CIDPH)  reconnaissant un droit à la “capacité juridique dans tous les domaines sur la base de l’égalité avec les autres”, et sur sa possible interprétation en termes de reconnaissance d’une “capacité juridique universelle” (Comité des droits, 2014). Cela interroge, entre autres, les mesures substitutives de protection juridique des majeurs et leur évolution vers des formes alternatives moins coercitives. De façon générale, cela pose la question des conditions de l’effectivité de ce droit à la prise de décision dans les espaces de la vie quotidienne, qu’ils soient soumis au droit commun ordinaire (des relations civiles, privées ou familiales) ou à des règlements institutionnels ou professionnels.

Ces conditions d’effectivité sont notamment évoquées par les articles 19 et 9 de la CIDPH sur lesquels nous porterons aussi notre attention pendant cette cap’lab’.

L’article 19 insiste non seulement sur la protection du choix du lieu et des relations de vie, mais aussi sur les services qui doivent être mis à disposition des personnes, et notamment les services d’aide personnelle.

L’article 9 insiste sur les conditions d’accessibilité, non seulement de l’environnement physique, mais aussi à l’information et à la communication.  

Dans le cadre de ces journées, nous souhaiterions approfondir la mise en œuvre de la CIDPH et de ces articles 9, 12, et 19 à partir de trois axes de questionnement principalement :

  1. Expériences et connaissances de  la prise de décision dans les espaces de vie ordinaire 
  2. Les formes de communications alternatives 
  3. Les instruments et les réponses internationales à la capacité juridique universelle

Le programme ci-dessous

Injustices épistémiques dans la recherche participative

Le 3 mai, des membres de la communauté mixte de recherche animée par Capdroits proposent un atelier sur la question des injustices épistémiques à partir de l’expérience de la construction et de l’organisation du CapLab de Lyon “Handicap et Prison : Quelles places pour les droits humains ?”

L’objectif sera de proposer un temps d’échanges et de réflexion autour du partage des savoirs, du fait de se sentir ou non légitime à donner son avis, d’être entendu ou écouté, selon que l’on est chercheur ou chercheuse, professionnel ou professionnelle, personne concernée par une situation de handicap ou de vulnérabilité.

Cet atelier aura lieu dans le cadre du séminaire scientifique “Recherche Avec” organisé par les université d’Orléans (ERCAE, INSPE) , Tours (ESS) et le laboratoire EMA (Cergy Pointoise).

Le séminaire sera accessible sur place ou à distance sur le lien zoom de 14h à 17h :

https://us02web.zoom.us/j/86469842732?pwd=aHVVV1ZSWHJyOW01N3NjcmRnVGFTUT09

L’ensemble du programme de ces journées de rencontre est accessible ici : https://rechercheavec.com/argumentaire-semaine-recherche-avec-2023-2-au-6-mai-et-modalites-de-participation/

21 mars – Séminaire Publisocial et Journée Réseaux à l’IReSP

Les membres de Capdroits interviennent le 21 mars dans deux évènements :

  • La journée des réseaux de recherche de l’IReSP pour présenter et échanger le réseau de la communauté mixte de recherche
  • Le séminaire publisocial : “Handicap, incapacités, invalidités, inaptitude, … et droits sociaux. Dialogues autour des catégories et des expériences.”

Ce séminaire d’animation du portail Publisocial cherche à établir, comme les précédents, un dialogue entre les domaines de la recherche et ceux des administrations. Il prendra pour objet les réflexions portant sur les processus de catégorisation du handicap dans les deux champs.  Après plusieurs numéros de la RFAS sur le handicap (notamment en 2016 et en 2021), ce séminaire questionnera les différentes terminologies relatives aux déficiences, dans la recherche (où il est essentiellement question de handicap) et dans l’administration (où coexistent un grand nombre de régimes différents). L’objectif est de partager un constat d’hétérogénéité des usages des différentes catégories, d’interroger ses effets et de favoriser un dialogue entre les apports de la recherche, l’évolution des politiques publiques en la matière et l’expérience que peuvent en avoir les personnes concernées. Les terminologies étant nombreuses, notamment dans les différentes branches de la sécurité sociale, il y a des enjeux scientifiques et politiques majeurs à créer les conditions d’un échange sur leurs constructions et ce qu’elles impliquent en termes de reconnaissance et de compensation financière, dans un contexte de dynamisme de ces dépenses (cf. les Comptes de la protection sociale). Comment les concepts et les catégories se construisent-elles ? Se traduisent-elles d’un champ à l’autre ?

Il est possible de suivre le séminaire à distance ou de se rendre sur place, 18 place des Cinq-Martyrs du Lycée Buffon (métro Gaîté, Pasteur ou Montparnasse).

L’inscription est obligatoire, et possible en cliquant sur ce lien : https://framaforms.org/inscription-au-seminaire-publisocial-1599150339

Plus d’informations sur ce séminaire ici : https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/article/lagenda-de-la-revue-francaise-des-affaires-sociales

8 février – Journée de dialogue “Accessibiliser le droit à l’autonomie de vie : enjeux professionnels et normatifs”

Journée de dialogue accessible sur place ou à distance.

Capdroits anime une communauté mixte de recherche qui s’appelle « Droits Humains-Capacités-Participation ».

Cette communauté mixte de recherche regroupe des chercheurs, des personnes concernées par le handicap, et des professionnels ou des proches aidants.

Il y a plusieurs équipes.

Ensemble, nous essayons de mieux comprendre ce que sont les droits humains des personnes handicapées et comment faire pour les respecter.

Le 8 février, l’équipe de Paris et la chaire Accessibilité (CNAM) organisent une journée de dialogue.

Cette journée a lieu au Conservatoire des Arts et Métiers (CNAM) : 2 rue conté, 75003 PARIS.

Si vous ne pouvez pas venir, c’est possible de suivre les échanges en visio-conférence.

C’est une journée pour échanger entre chercheurs, professionnels et personnes concernées par le handicap et la vulnérabilité sur un thème.

Le 8 février le thème sera le droit à l’autonomie de vie et l’accessibilité. Nous allons nous demander comment on peut rendre ce droit accessible ?

Pour cela, nous avons invités des personnes à venir nous présenter leurs travaux et leurs réflexions.

Dans la matinée, nous discuterons de comment rendre accessible le droit à l’autonomie de vie. Des professionnels viendront présenter comment ils ont modifiés leur manière d’accompagner les personnes handicapées.

Dans l’après-midi,  nous discuterons du droit à l’autonomie de vie par rapport à d’autres mots comme « auto-détermination » ou « capacité juridique universelle ».

Si cela vous intéresse d’écouter et de participer, il faut vous inscrire.

Soit en cliquant sur ce lien : https://forms.gle/zLD6QZumxPPoHejL8

Soit en envoyant un courriel à : helene.capdroits@gmail.com

C’est gratuit.

Dans le document ci-dessous, il y a l’argumentaire et le pré-programme , et les informations pratiques

Publication de l’ouvrage “Pratiques de coopération en santé : Regards sociologiques”

Nous avons le plaisir d’annoncer la publication de l’ouvrage “Pratiques de coopération en santé : Regards sociologiques”, et du chapitre rédigé par certains des facilitateurs-chercheurs de la démarche Capdroits, intitulé : “Facilitateurs-chercheurs de la démarche Capdroits : d’une démarche de recherche citoyenne
portant sur l’exercice des droits comme sociothérapie instituante ?”

Cet ouvrage a été publié sous la direction de Thomas Denise (Laboratoire lorrain de sciences sociales, Université de Lorraine), Sophie Divay (Université de Reims Champagne-Ardenne), Marie Dos Santos (Inserm, Sesstim), Cécile Fournier (Irdes), Lucile Girard (Lir3S, UMR7366, CNRS, Université de Bourgogne), Aymeric Luneau (Médialab – Sciences Po Paris).