Séminaire « Capacité(s) et vulnérabilité(s) du sujet de droit » #2

La démarche Capdroits est associée au séminaire « Capacité(s) et vulnérabilité(s) du sujet de droit ». Organisé par l’ANR Acsedroits et l’Espace Ethique Ile de France, ce séminaire cherche à réfléchir à l’historicité et à l’arrière-plan normatif de la notion moderne du sujet de droit. Nous souhaitons notamment y interroger la notion de « capacité juridique », en croisant les approches du droit, de la philosophie et des sciences sociales.

Le séminaire est gratuit mais l’inscription est obligatoire sur ce lien : https://www.espace-ethique.org/actualites/seminaire-capacites-et-vulnerabilites-du-sujet-de-droit 

La deuxième séance aura lieu le lundi 9 novembre à 10h à lieu par visio-conférence (lien transmis suite à l’inscription).

Séminaire « Fabriquer l’accessibilité : droits, contextes et pratiques »

La démarche Capdroits est associée au séminaire « Fabriquer l’accessibilité : droits, contextes et pratiques » du laboratoire LISE (Laboratoire Interdisciplinaire pour la Sociologie Economique) du CNAM. Ouverts aux chercheurs, aux usagers, aux professionnels et aux représentants du monde associatif, ce cycle de séminaires met en débat la notion d’accessibilité qui s’est progressivement imposée dans les discours politiques, scientifiques et juridiques au cours de ces dernières décennies.

Le premier séminaire démarre le jeudi 15 octobre à 14h à l’amphithéâtre Abbé Grégoire, au 292, rue Saint-Martin (Paris, 75003). Il est également possible d’y assister à distance.
L’inscription est gratuite et à effectuer auprès d’Inès Guerrouj : ines.guerrouj@lecnam.net 

Toutes les informations sont à retrouver sur le site du CNAM : https://culture.cnam.fr/octobre/grammaire-de-l-accessibilite-et-concretisation-des-droits-1200725.kjsp

Les invités de ce premier séminaire seront Serge Ebersold sur la grammaire de l’accessibilité et des faciliteurs-chercheurs du groupe Alma-Capdroits. Le résumé des interventions est présenté ci-dessous.

La grammaire de l’accessibilité – Serge Ebersold – Professeur CNAM, titulaire de la chaire accessibilité

Résumé

La communication corrèle l’idéal normatif revendiqué par l’impératif d’accessibilité à l’avènement d’un horizon socio-anthropologique capacitaire conduisant à rapporter les difficultés sociales à l’inaccessibilité des institutions. Il insiste dans un premier temps sur les formes de désencastrement induites par des conceptions de la difficulté sociale qui infèrent les performances individuelles à leurs milieux de réalisation. Il s’intéresse dans un second temps au système de signes, de symboles et de règles qui, à l’image d’une grammaire, distingue l’accessible de l’inaccessible et préside aux stratégies d’accessibilisation des environnements scolaires. Il corrèle ainsi l’impératif d’accessibilité et, corrélativement, la concrétisation des droits, aux représentations de l’individu mises en avant, aux grilles de lecture de la difficulté sociale qu’elles portent en elles ainsi qu’aux composantes intervenant dans sa concrétisation.

Sentiments de maltraitance et accès aux droits humains :
Perspectives du groupe local Capdroits-Alma

Le groupe local Alma-capdroits de citoyens-chercheurs sur les questions de vulnérabilité vient présenter sa démarche, et ses premiers résultats. Il est composé d’un trinôme de facilitateurs-chercheurs, et de quelques citoyens intéressés et concernés par le respect des droits humains et une meilleure prise en considération des vulnérabilités. Les participants décriront la méthode de mise en problème public de l’expérience qu’ils mettent en oeuvre, ainsi que les analyses qu’ils ont tiré de leur expérience, notamment de situations de maltraitance, sur les questions de prise de décision et d’accès au logement. Ils chercheront à tirer des enseignements sur l’accessibilisation des droits en s’appuyant notamment sur la grammaire de l’accessibilité.

Séminaire « Capacité(s) et vulnérabilité(s) du sujet de droit »

La démarche Capdroits est associée au séminaire « Capacité(s) et vulnérabilité(s) du sujet de droit ». Organisé par l’ANR Acsedroits et l’Espace Ethique Ile de France, ce séminaire cherche à réfléchir à l’historicité et à l’arrière-plan normatif de la notion moderne du sujet de droit. Nous souhaitons notamment y interroger la notion de « capacité juridique », en croisant les approches du droit, de la philosophie et des sciences sociales,

Le séminaire est gratuit mais l’inscription est obligatoire sur ce lien : https://www.espace-ethique.org/actualites/seminaire-capacites-et-vulnerabilites-du-sujet-de-droit 

La première séance aura lieu ce vendredi 9 octobre à 10h à l’Espace éthique Île-de-France (Hôpital Saint-Louis, Porte 9, 1 avenue Claude Vellefaux, 75010 Paris) ou à défaut en visio-conférence.

« Faire et défaire la capacité d’autonomie en contexte gériatrique » : Séminaire ANR Acsedroits autour de César Meuris – ce lundi 24 juin

Le prochain séminaire de la recherche pluri-diciplinaire « Acsedroits » aura lieu ce lundi 24 juin prochain, à Paris, au centre universitaire des St Pères (45 rue des Saints-Pères 75006 Paris), salle J 522, à 9h30.

Nous aurons le plaisir d’y recevoir César Meuris (docteur en histoire et philosophie des sciences et de la médecine), pour une intervention intitulée « Faire et défaire la capacité d’autonomie en contexte gériatrique ».

Présentation : La Belgique et la France ont notamment intégré en 2002 dans leurs systèmes législatifs respectifs une loi consacrée aux droits des patients qui met au centre du système de santé le patient et le devoir de respecter son autonomie. Partant de l’idée selon laquelle les concepts et principes ne peuvent être pensés indépendamment de la manière dont il sont susceptibles de s’articuler au sein de la « vie ordinaire », j’ai adopté une démarche de philosophie empirique impliquant un terrain d’enquête au sein de laquelle j’ai choisi d’explorer une situation que l’on peut qualifier de limite, en portant mon attention sur la question du consentement aux soins des patients atteints de la maladie d’Alzheimer hospitalisés en gériatrie pour un événement de santé aigu. En effet, la maladie d’Alzheimer implique une diminution des capacités (notamment cognitives) des personnes qui en sont affectées, mettant ainsi l’autonomie du sujet à l’épreuve. Les spécificités liées à cette maladie, doublées du caractère aigu de la prise en charge des personnes qui en sont affectées, font de ce contexte un terrain extrêmement fécond pour examiner les significations et les limites de ce principe tel qu’il est actuellement valorisé dans le domaine des soins de santé.

La réflexion proposée est élaborée autour d’éléments recueillis lors d’une enquête de terrain comparative (comprenant différents sites hospitaliers belges et français) spécifiquement mise en place pour les besoins de ce travail. Cette enquête s’est concentrée sur la relation entre les patients et les « soignants de proximité » (infirmières et aides-soignantes), étant donné que c’est dans le cadre de cette relation que la question de la capacité d’autonomie du sujet atteint de la maladie d’Alzheimer émerge principalement en contexte de soin à l’hôpital. En outre, cette enquête s’est en grande partie intéressée à la problématique du refus de soin des patients, ainsi qu’à celle du recours à la contrainte. En effet, c’est essentiellement dans ce type de situations que la question du respect de l’autonomie des patients et du recueil de leur consentement se pose avec le plus d’acuité dans le secteur qui nous occupe.

Séminaire Exercice des droits et handicap de communication, le 18 avril 2019

La prochaine séance du séminaire « Handicap, exercice des droits et participation : quels principes pour quelle effectivité ? » sera consacrée aux résultats du travail du groupe Capdroits « communication ». Le séminaire aura lieu le jeudi 18 avril au 105 bd Raspail 75006 Paris (salle 8), de 13h à 15h, avec les interventions des facilitateurs-chercheurs Capdroits Muriel Delporte, conseillère technique au CREAI Hauts-de-France et post doctorante à l’Université de Lille, Claudine Levray, Chef de Projet APF France handicap – Territoire Nord/Pas-de-Calais, et Erick Cattez, membre du conseil de département d’APF France handicap et bénévole au sein d’APF France handicap – Délégation du Nord.

Le séminaire est ouvert au public.

Séminaire Confluence et concurrence des normes internationales, européennes et françaises relatives au handicap, le 20 décembre 2018

La prochaine séance du séminaire « Handicap, exercice des droits et participation : quels principes pour quelle effectivité ? » aura lieu le jeudi 20 décembre au 105 bd Raspail 75006 Paris (salle 7), de 13h à 15h, avec l’intervention d’Augustin Boujeka, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris Nanterre, Directeur du Centre d’Etudes juridiques européennes et comparées (CEJEC). La séance est intitulée Confluence et concurrence des normes internationales, européennes et françaises relatives au handicap.

Le séminaire est ouvert au public.

Retour sur le séminaire Les politiques du handicap et l’entrée dans l’ère des droits du 29 novembre

Philippe Miet, ancien délégué général du CFHE, est intervenu au séminaire « Handicap, exercice des droits et participation : quels principes pour quelle effectivité ? » le 29 novembre dernier pour présenter la Convention de l’ONU relative aux droits des personnes handicapées, sa genèse et son impact. Il est revenu sur des événements et des documents internationaux non-contraignants qui ont précédé une convention spécifique sur le handicap, avant de parler de son contenu. Pour ses rédacteurs, la Convention ne crée pas de nouveaux droits, mais introduit un changement d’état d’esprit et de regard sur les personnes, l’exercice de leurs droits et libertés, proposant notamment une nouvelle conception du handicap. Lire la suite

Séminaire « Réformer les droits des (in)capacités : une mise en perspective internationale » le 15 novembre 2018

Le séminaire international Confcap « Réformer les droits des (in)capacités : une mise en perspective internationale », en lien avec les programmes Regulcap, Acsedroits et Capdroits, aura lieu le jeudi 15 novembre 2018 de 14h à 16h30 au Centre universitaire des St Pères (45 rue des Saints-Pères 75006 Paris), salle J536. Participation libre dans la limite des places disponibles (merci d’informer les organisateurs de votre présence).

Consulter le programme du séminaire  pour plus d’informations.

Séminaire Recherche participative et changement social, le 17 mai 2018

La prochaine séance du séminaire « Handicap, exercice des droits et participation : entre contrainte et accompagnement » aura lieu le jeudi 17 mai au 105 bd Raspail 75006 Paris (salle 8), de 14h à 17h, avec les interventions de Michel Desjardins, Lydie Lenne et Sébastien Saetta . La séance est intitulée Recherche participative et changement social : enjeux théoriques, méthodologiques et politiques.
Le séminaire est ouvert au public.

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Séminaire du CFHE « Précarité et handicap : où en est-on en Europe ? » le 6 avril

Le séminaire annuel du Conseil français des personnes handicapées pour les questions européennes (CFHE) aura lieu le vendredi 6 avril 2018 de 10h à 12h30 (accueil à partir de 9h30) à l’espace Trannoy de l’APF (17 bd Auguste Blanqui 75013 Paris). Le thème de cette année, Handicap et précarité : où en est-on en Europe, permettra de mettre en lumière deux expériences nationales, mais également de présenter une vision européenne d’ensemble sur le sujet.

Intervenants :

  • Giampiero GRIFFO, président du Disabled Peoples’ International Italie,
  • Gisèle MARLIERE, secrétaire générale du Belgian Disability Forum,
  • Marion STEFF, coordonnatrice des « objectifs de développement durable (ODD) », Forum Européen des Personnes Handicapées,
  • Emmanuelle GRANGE, chef de l’Unité Handicap et inclusion, Commission européenne, DG Emploi, affaires sociales et inclusion.

Inscription et programme sur le site du CFHE.